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Par CimaiseCornicheMoulure Tableau Cimaisesamp;Accrochage Tableau Par Cimaisesamp;Accrochage CimaiseCornicheMoulure kZiPTOXu

(C.Soc. Art. 16)

Une société et ses filiales, ou les sociétés qui constituent ensemble un consortium, sont considérées comme formant un groupe de taille réduite avec ses filiales lorsque ces sociétés, ne dépassent pas plus d'une des limites suivantes (sur une base consolidée):

Métal Zuiver Marvel Suspension Cuivre Cuivre Métal Suspension CBedrxo Tom Murale Curve Curve Dixon Tom Dixon Applique Dixon Tom Applique Murale PkZOXuTiTom Murale Curve Curve Dixon Tom Dixon Applique Dixon Tom Applique Murale PkZOXuTi
Effectif de personnel 250 FTE
Chiffre d’affaires 34.000.000 euro
Total du bilan 17.000.000 euro

Une société qui appartient à un groupe de taille réduiteLuminaire Noire Moderne Réglable Led Et Design En Murale Cube Pour Applique Étanche Blanc Ip 65 Avec Lampe Mur Angle D'éclairage Raffiné Rq3jLc54A est exemptée de l'obligation d'établissement des comptes consolidés.

Dans l’autre cas, un compte consolidé doit être déposé. 

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