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SuspensionTilt GlobeFil GlobeFil Noir3mLaitonØ20cm SuspensionTilt Nyta thrdsQCx

(C.Soc. Art. 16)

Une société et ses filiales, ou les sociétés qui constituent ensemble un consortium, sont considérées comme formant un groupe de taille réduite avec ses filiales lorsque ces sociétés, ne dépassent pas plus d'une des limites suivantes (sur une base consolidée):

Vintage Industrielle Luminaire Industriel Ancien Lampe Métal MqGpSVUz Antique 25 Applique Pisani Laiton Hauteur Cm Murale Classique nOXw0Pk8Antique 25 Applique Pisani Laiton Hauteur Cm Murale Classique nOXw0Pk8
Effectif de personnel 250 FTE
Chiffre d’affaires 34.000.000 euro
Total du bilan 17.000.000 euro

Une société qui appartient à un groupe de taille réduiteEn Métal Suspension Suspension Métal Industriel En NoirKasalinea Industriel IY6gfyb7v est exemptée de l'obligation d'établissement des comptes consolidés.

Dans l’autre cas, un compte consolidé doit être déposé. 

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